Mentions légales

EDITEUR DU SITE :

La fermette Annecy
Siège social : rue du pont Morens
74 000 Annecy
Responsable publication : Mme Sylvie Guillot
RCS Annecy TGI : 508 976 859

HÉBERGEUR DU SITE :

OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - FRANCE
www.ovh.com

CONCEPTION & DEVELOPPEMENT :

Gimmick Box S.A.R.L.
11 route de la Salle - 74960 Cran-Gevrier - FRANCE
www.gimmick-box.com

CRÉDIT PHOTOS / VIDEOS :

Arnaud Trognée - Photo Vidéo Annecy
www.photo-video-annecy.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments graphiques, sonores, vidéos, la structure et, plus généralement, le contenu du site produits-regionaux-annecy.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d'un droit d'usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d'une page du site dans un cadre extérieur à produits-regionaux-annecy.com ou l'insertion d'une page appartenant à produits-regionaux-annecy.com dans la page d'un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de produits-regionaux-annecy.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu ou les logiciels téléchargés à partir de tout site Web lié à ce site.